Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFISERIES D'ANTONEL
Monsieur ANTONEL JEAN

Numéro de dépôt :
98718824
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2008

Présentation de la marque LES CONFISERIES D'ANTONEL

Déposée le 17 février 1998 par monsieur ANTONEL JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFISERIES D'ANTONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est monsieur ANTONEL JEAN domicilié(e) 67 RUE GAL DE GAULLE, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Anne BRODARD - France.

La marque LES CONFISERIES D'ANTONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFISERIES D'ANTONEL est expirée depuis le 17 février 2008.

ANTONEL JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DES CAVES DU PARTICULIER , CHAMPAGNE DES VIGNES ANTONEL , Tartines & Cie , VINS ET SPIRITUEUX ANTONEL , CHAMPAGNE ANTONEL , LA CONFITURE D'ANTONEL , CHAMPAGNE ANTONELLE , CHAMPAGNE DU PETIT VIGNERON , CHAMPAGNE DU PETIT VITICULTEUR


Monsieur ANTONEL JEAN - 67 RUE GAL DE GAULLE, 10000 TROYES - France


Me Anne BRODARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Confiserie.